Registre des Décisions Le DAUPHIN

Registre des Décisions comprend les comptes rendus officiels des Réunions et Assemblées d'une société (EURL, SAS, SA, SARL, SCI, etc), une Copropriété ou une Association. Référence 937D

• Livré avec une recharge de 100 feuillets numérotés.
• Modèle : Décisions.

• Classeur noir à 4 anneaux.
• Dimensions de la reliure : 320 x 260 mm.
  
• Impression du titre en doré sur la couverture.
• Inscription : Registre des décisions.
• Feuillets unis, perforés et numérotés de 1 à 100.
• Les feuillets peuvent être photocopiés ou dactylographiés.
• Format des feuillets : 297 x 210 mm din A4 vertical.
  
  

• Convient pour les Décisions prises par l'associé unique (EURL et SASU).
  
• Convient pour les Décisions prises par le Président de la SAS.
  
• Convient pour les Procès-verbaux des associés ou actionnaires d'une SARL, SNC, SAS, SA, société civile ou SCI, Association, etc.
• Le président ou le représentant légal doit faire coté et paraphé les feuillets par les autorités compétentes.

Référence LE DAUPHIN : 937D

Produits similaires :

• Registre des Délibérations : Le Dauphin AR01-938
• Registre des Assemblées Générales Le Dauphin AR01-931