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Registre du Conseil de Surveillance
Registre du Conseil de Surveillance pour les Procès-verbaux
Le registre contenant les procès-verbaux du Conseil de surveillance doit être coté et paraphé soit par un juge du Tribunal de commerce, soit par un juge du Tribunal d'instance, soit par le Maire de la commune du siège social ou un adjoint au Maire.
Registre du Conseil de Surveillance LE DAUPHINRéférence : AR01-941
Reliure pour la conservation des Décisions.
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Modèle : Conseil de surveillance.
Classeur 4 anneaux.
Registre livré avec une recharge de 100 feuillets foliotés.
Registre du Conseil de surveillance ELVERéférence : AR02-D76
Classeur pour Décisions et Délibérations.
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Modèle : Conseil de surveillance.
Registre livré avec une recharge de 100 feuillets numérotés.
Référence : ELVE D76.qté HT TTC 1 26,75 € 32,10 € 32,10 € 26,75 €
Registre Présence Assemblées et Conseils Le DAUPHINRéférence : AR01-91391
Registre de présence, toilé de 100 pages.
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Pour assemblées et réunions du conseil.
10 enregistrements par page.
Format : 297 x 210 mm vertical.
Référence : Dauphin 91391D.
Registre des Délibérations - 100 feuillets ELVERéférence : AR02-D55
Registre pour les Procès-verbaux.
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Classeur pour les documents sociaux et commerciaux.
Livré avec 100 feuilles numérotées.
Référence : ELVE D55qté HT TTC 1 23,80 € 28,56 € 28,56 € 23,80 €
